Copropriété SOUS LE MONT - 2 g impasse des vergers 25480 Miserey-Salines
France / Bourgogne-Franche-Comté / Doubs / Miserey-Salines / 2 g impasse des vergers 25480 Miserey-Salines
Copropriété SOUS LE MONT
La copropriété SOUS LE MONT est située dans la commune de Miserey-Salines.
Elle a été construite entre 1994 et 2000.
Elle est immatriculée sous le numéro AG0322685.
Le syndic de la copropriété est inconnu.
La copropriété est composée de 2 lots, dont 2 lots principaux, 2 lots à usage d'habitation et 0 lots de stationnement.
Contacter le syndic de la copropriété SOUS LE MONT
| ℹ️ Informations générales | |
|---|---|
| Nom | SOUS LE MONT |
| Adresse | 2 g impasse des vergers 25480 Miserey-Salines  |
| Construction | Entre 1994 et 2000 |
| Immatriculation | AG0322685 |
| Type de syndic | Inconnu |
| 2 | Lots |
|---|---|
| 2 | Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦) |
| 2 | Lots à usage d'habitation 🏠 |
| 0 | Lots de stationnement 🚗 |
| 📅 Dates importantes | |
|---|---|
| Première immatriculation de la copropriété | 12/03/2020 |
| Règlement de copropriété | 25/02/1999 |
| Dernière mise à jour de la fiche | 27/07/2025 |
| Fin du dernier mandat | Inconnue |
| 🧭 Parcelles cadastrales | |
|---|---|
| Parcelle 1 | 
25381-000-AK-0096 |
| Particularités | |
|---|---|
| Nombre d'ASL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires | 1 |
| Une ASL est une entité juridique regroupant plusieurs propriétaires fonciers qui décident de s'associer pour gérer des éléments communs. | |
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